Déposée le 21 octobre 1996 par BT FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BT PACFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est BT FRANCETODO domicilié(e) Immeuble Jean Monnet, 11, Place des Vosges - Quartier Gambetta, 92400 COURBEVOIE - LA DEFENSE 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 647 336 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque BT PACFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BT FRANCE Société en nom collectif - Immeuble Jean Monnet, 11, Place des Vosges - Quartier Gambetta, 92400 COURBEVOIE - LA DEFENSE 5 - France - SIREN 342647336
LEGI-MARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Equipement pour le traitement de l'information; produits informatiques, logiciels, progiciels; appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, le transfert, la transmission, l'échange de données, d'informations, de messages et de signaux; appareils de télécommunication et de péritélécommunication; appareils d'intercommunication.Services de communications; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées; échanges de données, d'informations, de messages et de signaux par transmission téléphonique, informatique; services de messageries informatiques, services de réseaux téléphoniques, informatiques; services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication; système de commutation et de transmission de données en particulier de transmission par paquet.Programmation pour ordinateurs; services informatiques; consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique; conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication; études et recherches dans le domaine de l'exploitation, de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunication
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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